Q-2, r. 22 - Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées

Article 34 Versions de la disposition

2012-09-01

34. Normes de construction: Un puits absorbant construit sur place doit être conforme aux normes suivantes:

a)  lorsque plus d’un puits absorbant est utilisé, les puits doivent être installés en parallèle et à une distance minimale de 3 m l’un de l’autre;

b)  les parois des puits absorbants doivent être construites de blocs de béton non jointoyé dans lesquelles sont enfilées des tiges d’acier, ou d’un matériau offrant des caractéristiques équivalentes quant à la détérioration ou à la résistance aux charges auxquelles la structure sera soumise;

c)  l’épaisseur du gravier ou de la pierre concassée doit être de 30 cm à la base du puits absorbant et de 15 cm autour des parois;

d)  chaque puits absorbant doit être isolé contre le gel et être muni d’une ouverture de visite;

e)  la forme des puits absorbants doit permettre aux parois de résister à la pression des terres;

f)  le fond des puits absorbants doit se trouver à une distance minimale de 90 cm de la couche de roc, de sol imperméable, peu perméable ou perméable, ou des eaux souterraines;

g)  le puits absorbant doit avoir une hauteur minimale d’au moins 1,2 m et une longueur, une largeur ou un diamètre d’au plus 3 m.

Un puits absorbant préfabriqué doit être conforme à la norme BNQ 3682-850 et être installé conformément aux paragraphes a, c, d et f du premier alinéa.

R.R.Q., 1981, c. Q-2, r. 8, a. 34; D. 786-2000, a. 33.